Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TV-TOP
Numéro de dépôt :
1304924
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
02/04/1995
Présentation de la marque TV-TOP
Déposée le 2 avril 1985 par monsieur Kyril COUSEW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « TV-TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TV-TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV-TOP est expirée depuis le 2 avril 1995.
Kyril COUSEW a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36